COMMUNE DE LE BIOT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE LE BIOT
COMMUNE DE LE BIOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Biot.
Profil et organisation
COMMUNE DE LE BIOT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74430 au Biot.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LE BIOT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LE BIOT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LE BIOT
COMMUNE DE LE BIOT compte 2 autorisations recensées sur la période 11/12/2013 - 17/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE BIOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LE BIOT
2 autorisations sur la période 11/12/2013 - 17/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement au Biot.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE BIOT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Placette, Le Biot (74430) | PC Locaux | 0C422, 0C425 | 2 881 m² | 197 m² | 2014/01/17 |
| Col Du Corbier, Le Biot (74430) | PC Mixte | 0A2105, 0A2104 | 15 111 m² | 321 m² | 2013/12/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LE BIOT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LE BIOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LE BIOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.