COMMUNE DE LASSERAN - Permis d'aménager

Active
213202005 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE LASSERAN

COMMUNE DE LASSERAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lasséran.

Profil et organisation

COMMUNE DE LASSERAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 32550 à LASSERAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LASSERAN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE DE LASSERAN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LASSERAN

COMMUNE DE LASSERAN compte 3 autorisations recensées sur la période 22/05/2016 - 02/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LASSERAN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/05/2016 - 02/10/2017

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE LASSERAN

3 autorisations sur la période 22/05/2016 - 02/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Lasséran.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Au Village, Lasséran (32550) PA AA15, AA60 2017/10/02
Au Village Lotissement L Avenir, Lasséran (32550) PA AA69, AA70 27 192 m² 2017/10/02
Au Village L Avenir, Lasséran (32550) PA AA69, AA70 27 192 m² 2016/05/22

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LASSERAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LASSERAN

Sources des informations sur COMMUNE DE LASSERAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LASSERAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LASSERAN ?
COMMUNE DE LASSERAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LASSERAN ?
Le profil de COMMUNE DE LASSERAN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LASSERAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LASSERAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LASSERAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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