COMMUNE DE LARCHE - Permis de construire et DP

Cessée
210401006 Commune et commune nouvelle Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE LARCHE

COMMUNE DE LARCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val d'Oronaye.

Profil et organisation

COMMUNE DE LARCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 04530 à VAL D'ORONAYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE LARCHE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LARCHE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LARCHE

COMMUNE DE LARCHE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/07/2013 - 12/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LARCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/07/2013 - 12/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LARCHE

2 autorisations sur la période 23/07/2013 - 12/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Val d'Oronaye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LARCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Goustaouric, Val d'Oronaye (04530) DP Locaux 0E196 1 703 m² 16 m² 2014/06/12
Les Ardechons, Val d'Oronaye (04530) PC Locaux OB2 1 263 790 m² 18 m² 2013/07/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LARCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LARCHE

Sources des informations sur COMMUNE DE LARCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LARCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LARCHE ?
COMMUNE DE LARCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LARCHE ?
Le profil de COMMUNE DE LARCHE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LARCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LARCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LARCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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