2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNE DE L'ABERGEMENT DE CUISERY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement L'Abergement-de-Cuisery.
COMMUNE DE L'ABERGEMENT DE CUISERY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71290 à L'Abergement-de-Cuisery.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE L'ABERGEMENT DE CUISERY compte 3 autorisations recensées sur la période 20/10/2014 - 03/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE L'ABERGEMENT DE CUISERY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/10/2014 - 03/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à L'Abergement-de-Cuisery.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE L'ABERGEMENT DE CUISERY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 480 Rue De L Eglise Vers L Eglise, L'Abergement-de-Cuisery (71290) | PC Locaux | D309, D308 | 2 273 m² | 66 m² | 2024/07/03 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 631 Rue Du Stade, L'Abergement-de-Cuisery (71290) | PC Locaux | E458 | 13 792 m² | 19 m² | 2017/10/24 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Stade Le Bourg, Jouvençon (71290) | DP Locaux | C466A | 13 790 m² | 19 m² | 2014/10/20 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
