2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE LA VRAIE CROIX est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Vraie-Croix.
COMMUNE DE LA VRAIE CROIX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56250 à La Vraie-Croix.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA VRAIE CROIX compte 10 autorisations recensées sur la période 29/01/2015 - 13/03/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA VRAIE CROIX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 29/01/2015 - 13/03/2025, réparties dans 3 communes, principalement à La Vraie-Croix. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA VRAIE CROIX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 38 Avenu De La Republique, Épinay-sur-Seine (93800) | PC Logement | AI225 | 599 m² | 744 m² | 2015/01/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 06/03/2019 - 21/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Vraie-Croix. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gerbe De Ble, La Vraie-Croix (56250) | PA | ZP150 | 3 800 m² | 2021/12/21 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0 Le Bourg, La Vraie-Croix (56250) | PA | ZO280 | — | 2019/03/06 |
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
