COMMUNE DE LA VRAIE CROIX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE LA VRAIE CROIX
COMMUNE DE LA VRAIE CROIX est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Vraie-Croix.
Profil et organisation
COMMUNE DE LA VRAIE CROIX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56250 à LA VRAIE-CROIX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LA VRAIE CROIX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LA VRAIE CROIX
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA VRAIE CROIX
COMMUNE DE LA VRAIE CROIX compte 10 autorisations recensées sur la période 29/01/2015 - 13/03/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA VRAIE CROIX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA VRAIE CROIX
8 autorisations sur la période 29/01/2015 - 13/03/2025, réparties dans 3 communes, principalement à La Vraie-Croix. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA VRAIE CROIX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Place Du Palais, La Vraie-Croix (56250) | DP Locaux | ZO110 | 1 194 m² | 14 m² | 2025/03/13 |
| 5516 Le Tostal, La Vraie-Croix (56250) | PC Locaux | ZO39 | 5 820 m² | 229 m² | 2024/03/15 |
| 6 Rue Du Paradis, La Vraie-Croix (56250) | PC Logement | Z0384, Z0385 | 1 220 m² | 198 m² | 2023/12/22 |
| Place Du Palais, La Vraie-Croix (56250) | PC Mixte | ZO117 | 92 m² | 122 m² | 2023/09/12 |
| 4 Rue Des Templiers, La Vraie-Croix (56250) | PC Mixte | ZO124, ZO249 | 1 193 m² | 414 m² | 2023/06/16 |
| 0 Le Bourg 1 Rue Des Ecoles, La Vraie-Croix (56250) | PC Locaux | ZO165 | — | 412 m² | 2018/11/29 |
| Le Guern, Saint-Nolff (56250) | PC Mixte | E1272, E1661 | — | 537 m² | 2016/12/15 |
| 38 Avenu De La Republique, Épinay-sur-Seine (93800) | PC Logement | AI225 | 599 m² | 744 m² | 2015/01/29 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE LA VRAIE CROIX
2 autorisations sur la période 06/03/2019 - 21/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Vraie-Croix. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gerbe De Ble, La Vraie-Croix (56250) | PA | ZP150 | 3 800 m² | 2021/12/21 |
| 0 Le Bourg, La Vraie-Croix (56250) | PA | ZO280 | — | 2019/03/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA VRAIE CROIX
3 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA VRAIE CROIX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LA VRAIE CROIX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.