COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE - Permis d'aménager

Active
217902071 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE

COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Petite-Boissière.

Profil et organisation

COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79700 à LA PETITE-BOISSIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE

COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/07/2022 - 04/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/07/2022 - 04/06/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE

2 autorisations sur la période 12/07/2022 - 04/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à La Petite-Boissière.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Valentinière, La Petite-Boissière (79700) PA 2 040 m² 2026/06/04
La Valentiniere, La Petite-Boissière (79700) PA B981 45 136 m² 2022/07/12

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE

Sources des informations sur COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE ?
COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE ?
Le profil de COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LA PETITE BOISSIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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