2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE LA MARNE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Marne.
COMMUNE DE LA MARNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44270 à La Marne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA MARNE compte 5 autorisations recensées sur la période 05/06/2013 - 30/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA MARNE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/06/2013 - 27/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à La Marne. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA MARNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Sports, La Marne (44270) | PC Locaux | AA77 | 14 049 m² | 434 m² | 2018/07/27 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Des Fosses, La Marne (44270) | PC Locaux | 2B457 | 3 534 m² | 202 m² | 2013/06/05 |
2 autorisations sur la période 21/06/2014 - 27/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Marne. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Des Grandes Vignes Les Grandes Vignes, La Marne (44270) | PA | ZE141, ZE142 | 2 940 m² | 2023/12/27 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Saules Magnolias Brosse, La Marne (44270) | PA | ZE450, ZE449P | — | 2014/06/21 |
1 autorisation sur la période 30/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Marne. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0014 Rue De La Mairie, La Marne (44270) | PD | AB37 | 1 353 m² | 2024/10/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
