2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
3
COMMUNE DE LA CHAPELLE SAINT MESMIN est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Saint-Mesmin.
COMMUNE DE LA CHAPELLE SAINT MESMIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 45380 à La Chapelle-Saint-Mesmin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA CHAPELLE SAINT MESMIN compte 13 autorisations recensées sur la période 05/04/2013 - 21/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CHAPELLE SAINT MESMIN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 26/07/2016 - 04/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Saint-Mesmin. Ce type représente 62 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CHAPELLE SAINT MESMIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Pierrelayes, La Chapelle-Saint-Mesmin (45380) | PC Locaux | AC124, AC125 | 61 515 m² | 350 m² | 2023/07/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 25/04/2023 - 21/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Saint-Mesmin. Ce type représente 15 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moulin Rue Nationa, La Chapelle-Saint-Mesmin (45380) | PA | BI124, BI133 | 2 597 m² | 2026/05/21 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Pierrelayes, La Chapelle-Saint-Mesmin (45380) | PA | AC124, AC127 | 36 111 m² | 2023/04/25 |
3 autorisations sur la période 05/04/2013 - 02/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Saint-Mesmin. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Moulin, La Chapelle-Saint-Mesmin (45380) | PD | BI124, BI133 | 7 262 m² | 2025/01/02 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Creve Coeurs, La Chapelle-Saint-Mesmin (45380) | PD | BA203 | 458 m² | 2017/05/11 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 37 Rue Nationale, La Chapelle-Saint-Mesmin (45380) | PD | BI133 | — | 2013/04/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
