2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE LA CHAPELLE-RAINSOUIN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Rainsouin.
COMMUNE DE LA CHAPELLE-RAINSOUIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 53150 à La Chapelle-Rainsouin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA CHAPELLE-RAINSOUIN compte 6 autorisations recensées sur la période 10/02/2014 - 08/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CHAPELLE-RAINSOUIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/02/2014 - 16/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Rainsouin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CHAPELLE-RAINSOUIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte D Evron, La Chapelle-Rainsouin (53150) | PC Locaux | 0C451 | 163 m² | 152 m² | 2015/06/16 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Parking Pres De La Mairie, La Chapelle-Rainsouin (53150) | DP Locaux | 0C455 | 674 m² | 10 m² | 2014/09/18 |
| Rue Des Coevrons, La Chapelle-Rainsouin (53150) | PC Locaux | 0C451 | 163 m² | 152 m² | 2014/02/10 |
3 autorisations sur la période 28/09/2018 - 08/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Rainsouin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Des Coevrons, La Chapelle-Rainsouin (53150) | PA | C777 | — | 2022/11/08 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Chaintre, La Chapelle-Rainsouin (53150) | PA | C538 | 2 880 m² | 2019/05/29 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, La Chapelle-Rainsouin (53150) | PA | — | — | 2018/09/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
