2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
3
COMMUNE DE LA CHAPELLE-HEULIN est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-Heulin.
COMMUNE DE LA CHAPELLE-HEULIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44330 à La Chapelle-Heulin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA CHAPELLE-HEULIN compte 12 autorisations recensées sur la période 04/06/2015 - 12/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CHAPELLE-HEULIN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 04/06/2015 - 12/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Heulin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CHAPELLE-HEULIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Grande Barboire, La Chapelle-Heulin (44330) | DP Locaux | AX89 | 15 m² | 15 m² | 2015/06/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 15/03/2016 - 17/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Heulin. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Montru, La Chapelle-Heulin (44330) | PA | BW141, BW142 | 8 169 m² | 2025/03/17 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Andre Ripoche, La Chapelle-Heulin (44330) | PA | AI1004, AI1005 | 946 m² | 2016/09/27 |
| Rue Andre Ripoche-Rue Des, La Chapelle-Heulin (44330) | PA | AH191, AH242 | 8 257 m² | 2016/03/15 |
3 autorisations sur la période 29/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à La Chapelle-Heulin. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ricorneaux, La Chapelle-Heulin (44330) | PD | AI891 | 157 m² | 2015/07/29 |
| 17 Rue Andre Ripoche, La Chapelle-Heulin (44330) | PD | AI1004, AI1005 | 946 m² | 2015/07/29 |
| 8 Rue Andre Ripoche, La Chapelle-Heulin (44330) | PD | AH313 | 1 339 m² | 2015/07/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
