2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE LA BUSSIERE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bussière.
COMMUNE DE LA BUSSIERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 45230 à La Bussière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA BUSSIERE compte 6 autorisations recensées sur la période 27/08/2015 - 08/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA BUSSIERE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/08/2015 - 26/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Bussière. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA BUSSIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Du Chateau, La Bussière (45230) | PC Locaux | B463, B464 | 1 030 m² | 90 m² | 2018/12/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 08/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à La Bussière. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, La Bussière (45230) | PA | — | — | 2025/04/08 |
2 autorisations sur la période 09/06/2016 - 17/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à La Bussière. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De L'eglise, La Bussière (45230) | PD | B423, B424 | 396 m² | 2016/06/17 |
| Rue De Briare, La Bussière (45230) | PD | B741 | 2 270 m² | 2016/06/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
