COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU - Permis de construire et DP

Active
210900429 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Ariège (09)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU

COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bastide-de-Sérou.

Profil et organisation

COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09240 à LA BASTIDE-DE-SEROU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU

COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU compte 3 autorisations recensées sur la période 17/09/2015 - 25/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/09/2015 - 25/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU

3 autorisations sur la période 17/09/2015 - 25/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à La Bastide-de-Sérou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Chemin Des Lambrilles, La Bastide-de-Sérou (09240) PC Locaux C3058 47 291 m² 15 m² 2024/07/25
Les Lambrilles, La Bastide-de-Sérou (09240) PC Logement C2701 2 462 m² 662 m² 2017/12/21
Les Lambrilles, La Bastide-de-Sérou (09240) PC Mixte C2701 47 600 m² 1 306 m² 2015/09/17

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU

Sources des informations sur COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU ?
COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU ?
Le profil de COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LA BASTIDE DE SEROU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides