COMMUNE DE JONZIER EPAGNY - Permis de construire et DP

Active
217401447 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE JONZIER EPAGNY

COMMUNE DE JONZIER EPAGNY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jonzier-Épagny.

Profil et organisation

COMMUNE DE JONZIER EPAGNY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74520 à JONZIER-EPAGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE JONZIER EPAGNY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE JONZIER EPAGNY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE JONZIER EPAGNY

COMMUNE DE JONZIER EPAGNY compte 3 autorisations recensées sur la période 24/04/2018 - 20/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE JONZIER EPAGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/04/2018 - 20/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE JONZIER EPAGNY

3 autorisations sur la période 24/04/2018 - 20/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Jonzier-Épagny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE JONZIER EPAGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Jonzier-Épagny (74520) PC Locaux 0B1072, 0B1073 202 m² 2021/09/20
Jonzier, Jonzier-Épagny (74520) PC Locaux 0B1161, 0B1160 75 m² 2020/12/28
1, Jonzier-Épagny (74520) PC Locaux 0B1072, 0B1073 2 379 m² 57 m² 2018/04/24

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE JONZIER EPAGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE JONZIER EPAGNY

Sources des informations sur COMMUNE DE JONZIER EPAGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE JONZIER EPAGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE JONZIER EPAGNY ?
COMMUNE DE JONZIER EPAGNY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE JONZIER EPAGNY ?
Le profil de COMMUNE DE JONZIER EPAGNY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE JONZIER EPAGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE JONZIER EPAGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE JONZIER EPAGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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