2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE ISIGNY LE BUAT est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Isigny-le-Buat.
COMMUNE DE ISIGNY LE BUAT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50540 à Isigny-le-Buat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ISIGNY LE BUAT compte 10 autorisations recensées sur la période 28/01/2013 - 05/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ISIGNY LE BUAT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 28/01/2013 - 05/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Isigny-le-Buat. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ISIGNY LE BUAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Bi Residence 2000, Isigny-le-Buat (50540) | PC Locaux | ZD277 | 12 962 m² | 88 m² | 2023/08/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 28/11/2013 - 28/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Isigny-le-Buat. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Champ De La Hosseraie, Isigny-le-Buat (50540) | PA | ZD304 | 15 044 m² | 2021/07/28 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Frene, Isigny-le-Buat (50540) | PA | ZE177 | — | 2015/10/20 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 85 Vc 5.166 - Les Biard, Isigny-le-Buat (50540) | PA | ZK84 | — | 2013/11/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
