COMMUNE DE HENANSAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE HENANSAL
COMMUNE DE HENANSAL est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hénansal.
Profil et organisation
COMMUNE DE HENANSAL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 22400 à HENANSAL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE HENANSAL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1977
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE HENANSAL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE HENANSAL
COMMUNE DE HENANSAL compte 6 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 22/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE HENANSAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE HENANSAL
4 autorisations sur la période 18/03/2013 - 22/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Hénansal. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE HENANSAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Route Des Caps, Hénansal (22400) | PC Locaux | C4 | 665 m² | 166 m² | 2026/05/22 |
| 17 Route Des Caps, Hénansal (22400) | PC Mixte | C4 | 665 m² | 251 m² | 2023/12/04 |
| 17 Bis Route Des Caps, Hénansal (22400) | PC Locaux | C806 | — | 29 m² | 2014/03/26 |
| 1 Rue Des Ecoles, Hénansal (22400) | PC Mixte | D135 | — | 389 m² | 2013/03/18 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE HENANSAL
2 autorisations sur la période 23/04/2014 - 13/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Hénansal. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Ruflet, Hénansal (22400) | PA | ZT65 | 9 110 m² | 2025/03/13 |
| Bel Air, Hénansal (22400) | PA | ZT66 | — | 2014/04/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE HENANSAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE HENANSAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE HENANSAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.