2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE GRANDVILLARS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grandvillars.
COMMUNE DE GRANDVILLARS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 90600 à Grandvillars.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE GRANDVILLARS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2020 - 10/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GRANDVILLARS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/09/2020 - 10/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Grandvillars.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GRANDVILLARS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Place Charles De Gaulle, Grandvillars (90600) | DP Locaux | AI298 | 5 386 m² | 419 m² | 2024/06/10 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Place Charles De Gaulle, Grandvillars (90600) | PC Logement | AI208 | 264 m² | 264 m² | 2020/09/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
