COMMUNE DE GOSNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE GOSNE
COMMUNE DE GOSNE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gosné.
Profil et organisation
COMMUNE DE GOSNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 35140 à GOSNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE GOSNE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE GOSNE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE GOSNE
COMMUNE DE GOSNE compte 10 autorisations recensées sur la période 04/06/2013 - 21/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GOSNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE GOSNE
8 autorisations sur la période 14/11/2014 - 21/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Gosné. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GOSNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Gosné (35140) | DP Locaux | ZP321 | 19 396 m² | 24 m² | 2024/11/21 |
| Rue Buissonniere, Gosné (35140) | PC Locaux | ZP224, ZP206 | 12 926 m² | 208 m² | 2024/10/03 |
| Place Du Calvaire, Gosné (35140) | PC Locaux | AB192, AB193 | 10 052 m² | 205 m² | 2024/07/05 |
| 15 Place De L'eglise, Gosné (35140) | PC Locaux | AB586, AB588 | 2 199 m² | 274 m² | 2023/11/14 |
| Rue Du Stade, Gosné (35140) | PC Locaux | ZP40 | 11 440 m² | 274 m² | 2023/09/19 |
| 1 Rue Du Stade, Gosné (35140) | PC Locaux | ZP43 | 19 532 m² | 104 m² | 2018/09/11 |
| Rue Du Stade, Gosné (35140) | DP Locaux | ZP43 | 19 532 m² | 21 m² | 2016/03/08 |
| 2 Rue Buissonniere, Gosné (35140) | PC Locaux | ZP219, ZP221 | 4 805 m² | 227 m² | 2014/11/14 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE GOSNE
2 autorisations sur la période 04/06/2013 - 28/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Gosné. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Villeneuve, Gosné (35140) | PA | ZP120 | 24 757 m² | 2017/08/28 |
| 2 All Des Chenes, Gosné (35140) | PA | ZO48P | — | 2013/06/04 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE GOSNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE GOSNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE GOSNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.