2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COMMUNE DE GIBLES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gibles.
COMMUNE DE GIBLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71800 à Gibles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE GIBLES compte 5 autorisations recensées sur la période 15/01/2019 - 19/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GIBLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 15/01/2019 - 19/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Gibles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GIBLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 119 Rte De Montmelard, Gibles (71800) | PC Locaux | AC68, AC69 | 2 828 m² | 117 m² | 2024/04/19 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rte De La Clayette, Gibles (71800) | DP Locaux | AC48 | 305 m² | 101 m² | 2021/04/26 |
3 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Gibles (71800) | DP Locaux | AC51 | 1 834 m² | 17 m² | 2019/08/30 |
| Le Bourg, Gibles (71800) | DP Locaux | AC51 | — | 15 m² | 2019/06/15 |
| Haut De Montillet, Gibles (71800) | PC Locaux | C121, C123 | — | 1 m² | 2019/01/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
