COMMUNE DE GENEBRIERES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE GENEBRIERES
COMMUNE DE GENEBRIERES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Génébrières.
Profil et organisation
COMMUNE DE GENEBRIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 82230 à GENEBRIERES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE GENEBRIERES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE GENEBRIERES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE GENEBRIERES
COMMUNE DE GENEBRIERES compte 4 autorisations recensées sur la période 26/02/2016 - 17/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GENEBRIERES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE GENEBRIERES
3 autorisations sur la période 26/02/2016 - 26/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Génébrières. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GENEBRIERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 292Bi Voie Communale 01 Route De, Génébrières (82230) | DP Locaux | 0B327 | 215 m² | 47 m² | 2021/10/26 |
| Le Bourg, Génébrières (82230) | PC Locaux | 0B808 | 5 085 m² | 66 m² | 2018/07/18 |
| Le Bourg, Génébrières (82230) | PC Locaux | 0B651 | 3 176 m² | 576 m² | 2016/02/26 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE GENEBRIERES
1 autorisation sur la période 17/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Génébrières. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Vc1 De Genebrieres, Génébrières (82230) | PA | 0C44, 0C45 | 35 142 m² | 2026/03/17 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE GENEBRIERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE GENEBRIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE GENEBRIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.