2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fresney-le-Puceux.
COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14680 à Fresney-le-Puceux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX compte 2 autorisations recensées sur la période 15/07/2021 - 19/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Fresney-le-Puceux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Principale, Fresney-le-Puceux (14680) | PC Mixte | C19 | 1 215 m² | 227 m² | 2021/07/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 19/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Fresney-le-Puceux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0 Rue Tardif, Fresney-le-Puceux (14680) | PA | C17, C18 | 11 147 m² | 2026/06/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
