COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX
COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fresney-le-Puceux.
Profil et organisation
COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14680 à FRESNEY-LE-PUCEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX
COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX compte 2 autorisations recensées sur la période 15/07/2021 - 19/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX
1 autorisation sur la période 15/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Fresney-le-Puceux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Principale, Fresney-le-Puceux (14680) | PC Mixte | C19 | 1 215 m² | 227 m² | 2021/07/15 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX
1 autorisation sur la période 19/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Fresney-le-Puceux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0 Rue Tardif, Fresney-le-Puceux (14680) | PA | C17, C18 | 11 147 m² | 2026/06/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE FRESNEY LE PUCEUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.