COMMUNE DE FOISSIAT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNE DE FOISSIAT
COMMUNE DE FOISSIAT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Foissiat.
Profil et organisation
COMMUNE DE FOISSIAT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01340 à FOISSIAT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE FOISSIAT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE FOISSIAT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE FOISSIAT
COMMUNE DE FOISSIAT compte 6 autorisations recensées sur la période 03/04/2013 - 24/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FOISSIAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE FOISSIAT
6 autorisations sur la période 03/04/2013 - 24/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Foissiat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FOISSIAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Carouge, Foissiat (01340) | PC Locaux | AB210 | 461 m² | 215 m² | 2026/02/24 |
| Rue Du Stade, Foissiat (01340) | PC Locaux | AB108, AB806 | 30 428 m² | 186 m² | 2020/10/20 |
| Rue Du Stade Le Chenevrier, Foissiat (01340) | PC Locaux | AB970, AB102 | 7 004 m² | 1 844 m² | 2020/02/29 |
| 36 Rue De L'ecole, Foissiat (01340) | PC Locaux | AB522 | 7 184 m² | 156 m² | 2017/03/07 |
| 29 Rue Des Musiciens Le Bourg, Foissiat (01340) | PC Locaux | AB904 | 1 035 m² | 111 m² | 2014/03/20 |
| Pl Du Carouge, Foissiat (01340) | PC Mixte | AB432 | 322 m² | 349 m² | 2013/04/03 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE FOISSIAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE FOISSIAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE FOISSIAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.