2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
2
COMMUNE DE ESCATALENS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Escatalens.
COMMUNE DE ESCATALENS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 82700 à Escatalens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ESCATALENS compte 6 autorisations recensées sur la période 28/06/2013 - 10/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ESCATALENS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 03/10/2018 - 03/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Escatalens. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ESCATALENS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Ronde, Escatalens (82700) | PC Locaux | B979, B980 | 3 368 m² | 28 m² | 2019/10/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 28/06/2013 - 10/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Escatalens. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De Derriere, Escatalens (82700) | PD | B195 | 76 m² | 2021/08/10 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Chem De La Roque, Escatalens (82700) | PD | 0B981, 0B979 | — | 2013/06/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
