2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
3
COMMUNE DE EBREUIL est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ébreuil.
COMMUNE DE EBREUIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03450 à Ébreuil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE EBREUIL compte 8 autorisations recensées sur la période 31/01/2020 - 16/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE EBREUIL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 31/01/2020 - 18/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Ébreuil. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE EBREUIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Des Fosses, Ébreuil (03450) | DP Mixte | AB657 | 74 m² | 131 m² | 2020/01/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 05/05/2021 - 03/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Ébreuil. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De La Mairie, Ébreuil (03450) | PA | AB423, AB445 | 525 m² | 2024/10/03 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Saulzets, Ébreuil (03450) | PA | AB47, AB653 | 2 985 m² | 2021/05/05 |
3 autorisations sur la période 04/03/2022 - 16/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ébreuil. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Che De Riboussat, Ébreuil (03450) | PD | ZC147, ZC148 | 125 m² | 2025/04/16 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De La Mairie, Ébreuil (03450) | PD | AB270, AB423 | 935 m² | 2023/11/07 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Place De L'eglise, Ébreuil (03450) | PD | AB629, AB682 | 2 697 m² | 2022/03/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
