2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE DOMBROT LE SEC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dombrot-le-Sec.
COMMUNE DE DOMBROT LE SEC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88140 à Dombrot-le-Sec.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE DOMBROT LE SEC compte 3 autorisations recensées sur la période 20/09/2021 - 04/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DOMBROT LE SEC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/11/2022 - 04/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Dombrot-le-Sec. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DOMBROT LE SEC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 171-1 Rue Du Centre, Dombrot-le-Sec (88140) | PC Logement | ZC77, ZC78 | — | 246 m² | 2023/12/04 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 60 Rue De La Fontaine, Dombrot-le-Sec (88140) | PC Locaux | ZC297 | 996 m² | 381 m² | 2022/11/28 |
1 autorisation sur la période 20/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Dombrot-le-Sec. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De L'eglise, Dombrot-le-Sec (88140) | PA | ZC53, ZC54 | 6 369 m² | 2021/09/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
