2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
COMMUNE DE DOMANCY est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domancy.
COMMUNE DE DOMANCY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74700 à Domancy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE DOMANCY compte 6 autorisations recensées sur la période 15/11/2022 - 05/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DOMANCY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 06/03/2023 - 05/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Domancy. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DOMANCY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 419 Route De Letraz, Domancy (74700) | DP Locaux | 0A1353, 0A126 | 7 726 m² | 60 m² | 2025/11/05 |
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Bernard Hinault, Domancy (74700) | PC Locaux | 0B3623, 0B1474 | 9 281 m² | 22 m² | 2024/08/22 |
| 0419 Route De Letraz, Domancy (74700) | DP Locaux | 0A122, 0A1359 | 1 894 m² | 8 m² | 2024/02/08 |
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sechy, Domancy (74700) | PC Locaux | 0B3001 | 1 862 m² | 757 m² | 2023/05/31 |
| 0419 Route De Letraz, Domancy (74700) | PC Locaux | 0A1353, 0A126 | 8 011 m² | 2 033 m² | 2023/03/06 |
1 autorisation sur la période 15/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Domancy. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0419 Route De Letraz, Domancy (74700) | PD | 0A1354, 0A1359 | 6 478 m² | 2022/11/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
