COMMUNE DE DECIZE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
215800954 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Nièvre (58)

Total autorisations

12

Permis de construire et DP

10

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE DECIZE

COMMUNE DE DECIZE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Decize.

Profil et organisation

COMMUNE DE DECIZE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 58300 à Decize.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE DECIZE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE DECIZE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE DECIZE

COMMUNE DE DECIZE compte 12 autorisations recensées sur la période 29/05/2013 - 27/01/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DECIZE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

29/05/2013 - 27/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE DECIZE

10 autorisations sur la période 29/05/2013 - 27/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Decize. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DECIZE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

10 autorisations

1 à 10 sur 10 autorisations

Permis d'aménager de COMMUNE DE DECIZE

2 autorisations sur la période 08/02/2018 - 28/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Decize. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis d'aménager en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Decize (58300) PA — — 2021/05/28

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis d'aménager en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
L'eau Salée, Decize (58300) PA BP230, BP234P — 2018/02/08

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE DECIZE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE DECIZE

Sources des informations sur COMMUNE DE DECIZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE DECIZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE DECIZE ?
COMMUNE DE DECIZE est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE DECIZE ?
Le profil de COMMUNE DE DECIZE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE DECIZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE DECIZE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE DECIZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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