COMMUNE DE CUXAC-CABARDES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CUXAC-CABARDES
COMMUNE DE CUXAC-CABARDES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cuxac-Cabardès.
Profil et organisation
COMMUNE DE CUXAC-CABARDES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 11390 à CUXAC-CABARDES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CUXAC-CABARDES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CUXAC-CABARDES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CUXAC-CABARDES
COMMUNE DE CUXAC-CABARDES compte 6 autorisations recensées sur la période 30/05/2016 - 08/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CUXAC-CABARDES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CUXAC-CABARDES
5 autorisations sur la période 02/01/2018 - 08/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cuxac-Cabardès. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CUXAC-CABARDES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Rec D Alby Rec D Alby, Cuxac-Cabardès (11390) | PC Locaux | E752 | — | 142 m² | 2025/12/08 |
| Rn 118 Le Village, Cuxac-Cabardès (11390) | PC Logement | C398 | 700 m² | 340 m² | 2023/02/17 |
| Rd 123 Les Pradelles Basse Laprade Basse, Cuxac-Cabardès (11390) | PC Locaux | A120, A394 | 121 239 m² | 279 m² | 2023/02/14 |
| All Des Sapinettes Plaine De Cazelles, Cuxac-Cabardès (11390) | PC Locaux | D758 | 10 568 m² | 296 m² | 2022/03/23 |
| 1 Lot Glories, Cuxac-Cabardès (11390) | PC Locaux | C309, C310 | 8 860 m² | 311 m² | 2018/01/02 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CUXAC-CABARDES
1 autorisation sur la période 30/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Cuxac-Cabardès. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Foret, Cuxac-Cabardès (11390) | PD | C202 | — | 2016/05/30 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CUXAC-CABARDES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CUXAC-CABARDES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CUXAC-CABARDES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.