2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE CUREMONTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Curemonte.
COMMUNE DE CUREMONTE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 19500 à Curemonte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CUREMONTE compte 4 autorisations recensées sur la période 09/06/2017 - 17/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CUREMONTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Curemonte. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CUREMONTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 350 Route De Branceilles Lesturgie, Curemonte (19500) | DP Locaux | A636, A804 | — | 8 m² | 2022/02/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 09/06/2017 - 17/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Curemonte. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Domaine Public, Curemonte (19500) | PA | AB149 | 3 020 m² | 2024/01/17 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Terre De L'eglise, Curemonte (19500) | PA | A252, A253 | 18 940 m² | 2023/08/24 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lesturgie, Curemonte (19500) | PA | A636, A804 | — | 2017/06/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
