COMMUNE DE CURBANS - Autorisations d'urbanisme
Active
210400669
|
Commune
|
PME
|
Créée le 01/03/1983
Total autorisations
2
Permis de construire
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE DE CURBANS
- SIREN
- 210 400 669
- SIRET siège
- 210 400 669 00011
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/03/1983
- Effectif
- 10-19 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 02/07/2018
- Dernière autorisation
- 19/07/2022
Siège social
- Adresse
- LE CLAUX HOTEL DE VILLE
- Commune
- 05110 CURBANS
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence
Filtrez par année ou tapez un mot-clé (adresse, n° d'autorisation...) pour afficher les résultats parmi les
autorisations.
Permis de construire de COMMUNE DE CURBANS
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Curbans (05110) | PC Locaux | — | — | 12 m² | 2018/07/02 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CURBANS
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Claux, Curbans (05110) | PA | A494, A495 | 2 370 m² | 2022/07/19 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CURBANS
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable