COMMUNE DE CULOZ-BEON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200099406 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2023

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CULOZ-BEON

COMMUNE DE CULOZ-BEON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Culoz-Béon.

Profil et organisation

COMMUNE DE CULOZ-BEON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01350 à CULOZ-BEON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CULOZ-BEON
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2023
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CULOZ-BEON

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CULOZ-BEON

COMMUNE DE CULOZ-BEON compte 2 autorisations recensées sur la période 25/11/2025 - 10/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CULOZ-BEON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/11/2025 - 10/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CULOZ-BEON

1 autorisation sur la période 25/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Culoz-Béon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CULOZ-BEON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L Ile De Verbaou, Culoz-Béon (01350) DP Locaux AD613 6 083 m² 11 m² 2025/11/25

Permis d'aménager de COMMUNE DE CULOZ-BEON

1 autorisation sur la période 10/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Culoz-Béon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Au Bourg - Culoz, Culoz-Béon (01350) PA AN288, AN295 2 070 m² 2026/03/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CULOZ-BEON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CULOZ-BEON

Sources des informations sur COMMUNE DE CULOZ-BEON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CULOZ-BEON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CULOZ-BEON ?
COMMUNE DE CULOZ-BEON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CULOZ-BEON ?
Le profil de COMMUNE DE CULOZ-BEON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CULOZ-BEON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CULOZ-BEON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CULOZ-BEON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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