2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
COMMUNE DE CUISERY est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cuisery.
COMMUNE DE CUISERY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71290 à Cuisery.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CUISERY compte 9 autorisations recensées sur la période 15/11/2018 - 19/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CUISERY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 15/11/2018 - 19/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cuisery. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CUISERY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Du Champ De Foire, Cuisery (71290) | DP Locaux | AI | — | 7 m² | 2024/04/02 |
| Bois Bernoux, Cuisery (71290) | DP Locaux | AV15, AV16 | 11 346 m² | 37 m² | 2024/01/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 15/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Cuisery. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Port, Cuisery (71290) | PA | AV44 | — | 2023/06/15 |
3 autorisations sur la période 09/06/2021 - 17/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cuisery. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Du Champ De Foire, Cuisery (71290) | PD | AI | — | 2024/04/17 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 88 Rue Neuve, Cuisery (71290) | PD | AI222, AI61 | 2 555 m² | 2022/05/09 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 88 Rue Neuve, Cuisery (71290) | PD | AI61 | 1 947 m² | 2021/06/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
