COMMUNE DE COURS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE COURS
COMMUNE DE COURS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cours.
Profil et organisation
COMMUNE DE COURS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69470 à COURS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE COURS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE COURS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COURS
COMMUNE DE COURS compte 9 autorisations recensées sur la période 09/06/2016 - 20/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COURS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COURS
8 autorisations sur la période 09/06/2016 - 20/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Cours. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COURS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 781 Bd Pierre De Coubertin, Cours (69470) | PC Locaux | AI442, AI760 | 3 184 m² | 63 m² | 2026/04/20 |
| Le Bourg - Thel, Cours (69470) | PC Locaux | AB540, AB82 | 495 m² | 217 m² | 2023/05/15 |
| Rue Jacquard, Cours (69470) | PC Locaux | AI159 | 2 270 m² | 549 m² | 2022/12/09 |
| Boulevard De Coubertin, Cours (69470) | PC Locaux | AD740, AD704 | 18 793 m² | 1 402 m² | 2022/11/10 |
| 142 Rue Irenee Giraud Cours La Ville, Cours (69470) | PC Locaux | AC354 | 7 351 m² | 61 m² | 2021/04/13 |
| 17 Rue Jean Claude Ville Cours La Ville, Cours (69470) | PC Locaux | AB197 | 11 319 m² | 64 m² | 2019/08/01 |
| Adresse Non Renseignée, Cours (69470) | PC Locaux | — | — | 24 m² | 2017/05/29 |
| 23 Rue Aime Christophe Pont-Trambouze, Cours (69470) | PC Locaux | A157, A158 | 1 612 m² | 533 m² | 2016/06/09 |
Permis de démolir de COMMUNE DE COURS
1 autorisation sur la période 03/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Cours. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 411 A Rue Georges Clemenceau Cours La Ville, Cours (69470) | PD | AD333, AD332 | 545 m² | 2022/10/03 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COURS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE COURS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE COURS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.