2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
6
COMMUNE DE COURNANEL est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cournanel.
COMMUNE DE COURNANEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 11300 à Cournanel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE COURNANEL compte 6 autorisations recensées sur la période 13/03/2018 - 03/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COURNANEL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 13/03/2018 - 03/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cournanel.
4 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Horts De La Hyro, Cournanel (11300) | PA | AB84 | 1 462 m² | 2018/11/12 |
| 6 Rue De La Mairie, Cournanel (11300) | PA | AA204 | 657 m² | 2018/09/14 |
| Darnie Le Castel, Cournanel (11300) | PA | AS72 | 385 m² | 2018/05/03 |
| 12 Rue De La Mairie, Cournanel (11300) | PA | AA138, AA139 | 221 m² | 2018/03/13 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
