COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY - Permis de construire et DP

Active
215701558 Commune et commune nouvelle PME Créée le 23/06/1981

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY

COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courcelles-Chaussy.

Profil et organisation

COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57530 à COURCELLES-CHAUSSY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
23/06/1981
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY

COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY compte 2 autorisations recensées sur la période 14/10/2015 - 01/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/10/2015 - 01/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY

2 autorisations sur la période 14/10/2015 - 01/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Courcelles-Chaussy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Allee Des Ecoles, Courcelles-Chaussy (57530) PC Locaux 27166 21 434 m² 109 m² 2018/04/01
Rue Pierre Loeb, Courcelles-Chaussy (57530) PC Locaux 27166 21 434 m² 852 m² 2015/10/14

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY

Sources des informations sur COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY ?
COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY ?
Le profil de COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE COURCELLES CHAUSSY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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