2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE COUCHES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Couches.
COMMUNE DE COUCHES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71490 à Couches.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE COUCHES compte 5 autorisations recensées sur la période 05/06/2014 - 16/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COUCHES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Couches. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COUCHES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Grands Bois Les Barres, Couches (71490) | PC Locaux | E842 | 21 093 m² | 102 m² | 2014/06/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 03/05/2021 - 16/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Couches. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Grands Bois, Couches (71490) | PA | E674, E680 | 15 071 m² | 2024/07/16 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Chameron, Couches (71490) | PA | AC367, AC375 | 10 772 m² | 2021/05/03 |
2 autorisations sur la période 24/03/2017 - 06/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Couches. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Russie, Couches (71490) | PD | AC342 | 96 m² | 2023/09/06 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Chateau - Rue Des Sourc, Couches (71490) | PD | AH141 | 38 m² | 2017/03/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
