COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE - Permis de construire et DP

Active
200065969 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE

COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coteaux-sur-Loire.

Profil et organisation

COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 37130 à COTEAUX-SUR-LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE

COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/04/2023 - 11/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/04/2023 - 11/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE

2 autorisations sur la période 13/04/2023 - 11/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Coteaux-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Paul Marchand - Saint Saint Patrice, Coteaux-sur-Loire (37130) PC Locaux ZD1378, ZD205 2 857 m² 33 m² 2024/04/11
01 Place Des Anciens Combatta, Coteaux-sur-Loire (37130) DP Locaux 0E660 5 490 m² 58 m² 2023/04/13

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE

Sources des informations sur COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE ?
COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE ?
Le profil de COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE COTEAUX-SUR-LOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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