2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNE DE CORNIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cornier.
COMMUNE DE CORNIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74800 à Cornier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CORNIER compte 4 autorisations recensées sur la période 09/09/2013 - 23/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CORNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 09/09/2013 - 23/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Cornier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CORNIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Chevrier, Cornier (74800) | PC Locaux | 0A2622, 0A2621 | 7 221 m² | 350 m² | 2021/06/23 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Chevrier, Cornier (74800) | PC Logement | 0C2621, 0C2622 | — | 90 m² | 2019/05/03 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 150 Route De Chevrier, Cornier (74800) | PC Locaux | 0A2300, 0A2302 | 9 428 m² | 278 m² | 2018/02/09 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl Du Tilleul, Cornier (74800) | PC Locaux | 0A585, 0A586 | 2 838 m² | 480 m² | 2013/09/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
