COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL
COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Conques-sur-Orbiel.
Profil et organisation
COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 11600 à CONQUES-SUR-ORBIEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL
COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL compte 8 autorisations recensées sur la période 15/09/2016 - 31/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL
2 autorisations sur la période 15/09/2016 - 15/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Conques-sur-Orbiel. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Pierre De Coubertin, Conques-sur-Orbiel (11600) | PC Locaux | AM19, AM46 | 19 278 m² | 2 395 m² | 2024/05/15 |
| 74 Fleur De Lys, Conques-sur-Orbiel (11600) | PC Locaux | AO73 | 1 150 m² | 6 m² | 2016/09/15 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL
4 autorisations sur la période 12/02/2021 - 31/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Conques-sur-Orbiel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Conques-sur-Orbiel (11600) | PA | 00 | — | 2026/03/31 |
| Rue De La Vierge, Conques-sur-Orbiel (11600) | PA | AA392, AA393 | 1 141 m² | 2024/10/16 |
| Rue Frederic Mistral, Conques-sur-Orbiel (11600) | PA | AA157 | 445 m² | 2024/07/16 |
| Place De L'eglise, Conques-sur-Orbiel (11600) | PA | AA392 | 1 085 m² | 2021/02/12 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL
2 autorisations sur la période 18/10/2016 - 05/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Conques-sur-Orbiel. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Prat Auquie, Conques-sur-Orbiel (11600) | PD | AB39 | 6 871 m² | 2020/08/05 |
| Place De L'eglise, Conques-sur-Orbiel (11600) | PD | AA391 | 43 m² | 2016/10/18 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CONQUES SUR ORBIEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.