COMMUNE DE COMMELLE VERNAY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNE DE COMMELLE VERNAY
COMMUNE DE COMMELLE VERNAY est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Commelle-Vernay.
Profil et organisation
COMMUNE DE COMMELLE VERNAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42120 à COMMELLE-VERNAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE COMMELLE VERNAY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COMMELLE VERNAY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE COMMELLE VERNAY
COMMUNE DE COMMELLE VERNAY compte 6 autorisations recensées sur la période 06/07/2015 - 05/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE COMMELLE VERNAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE COMMELLE VERNAY
6 autorisations sur la période 06/07/2015 - 05/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Commelle-Vernay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE COMMELLE VERNAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1160 Route De Commelle, Commelle-Vernay (42120) | PC Locaux | BC1 | 20 299 m² | 39 m² | 2023/12/05 |
| Route De Commelle, Commelle-Vernay (42120) | PC Locaux | BC1 | 20 299 m² | 40 m² | 2022/03/18 |
| 519 Rue Jules Ferry, Commelle-Vernay (42120) | PC Locaux | BP256, BP190 | 34 100 m² | 111 m² | 2020/11/27 |
| 808 Rue Jules Ferry, Commelle-Vernay (42120) | PC Locaux | BR56 | 13 251 m² | 20 m² | 2019/06/19 |
| 519 Rue Jules Ferry, Commelle-Vernay (42120) | PC Locaux | BP190 | 13 298 m² | 25 m² | 2018/02/15 |
| 6028 Rte De Parigny, Commelle-Vernay (42120) | PC Locaux | BE30 | 5 859 m² | 28 m² | 2015/07/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE COMMELLE VERNAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE COMMELLE VERNAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE COMMELLE VERNAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.