Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Pigeonnier, Clumanc (04330) | PA | WD45 | — | 2020/06/17 |
COMMUNE DE CLUMANC - Permis d'aménager
Active
210400594
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE CLUMANC
COMMUNE DE CLUMANC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clumanc.
Profil et organisation
COMMUNE DE CLUMANC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 04330 à Clumanc.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CLUMANC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE CLUMANC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CLUMANC
COMMUNE DE CLUMANC compte 1 autorisation recensée sur la période 17/06/2020 - 17/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CLUMANC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/06/2020 - 17/06/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE CLUMANC
1 autorisation sur la période 17/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Clumanc.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CLUMANC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CLUMANC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE MANOSQUE
SIREN 210401121
Même département de siège
28 autorisations
14 PC
6 PA
8 PD
DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE
SIREN 220400014
Même département de siège
27 autorisations
21 PC
2 PA
4 PD
COMMUNE DE SISTERON
SIREN 210402095
Même département de siège
20 autorisations
18 PC
2 PA
COMMUNE DE DIGNE LES BAINS
SIREN 210400701
Même département de siège
16 autorisations
7 PC
4 PA
5 PD
COMMUNE DE CASTELLANE
SIREN 210400396
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PD
COMMUNE DE FORCALQUIER
SIREN 210400883
Même département de siège
12 autorisations
6 PC
2 PA
4 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE CLUMANC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE CLUMANC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CLUMANC ?
COMMUNE DE CLUMANC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CLUMANC ?
Le profil de COMMUNE DE CLUMANC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CLUMANC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CLUMANC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CLUMANC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable