COMMUNE DE CHILLY - Permis de construire et DP

Active
217400753 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHILLY

COMMUNE DE CHILLY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chilly.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHILLY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74270 à CHILLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHILLY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHILLY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHILLY

COMMUNE DE CHILLY compte 5 autorisations recensées sur la période 05/07/2017 - 15/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHILLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

05/07/2017 - 15/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHILLY

5 autorisations sur la période 05/07/2017 - 15/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Chilly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHILLY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bady, Chilly (74270) DP Locaux ZC224 382 m² 19 m² 2023/12/15
Chef Lieu, Chilly (74270) PC Locaux 0C1333, 0C1339 4 469 m² 453 m² 2022/02/17
Marterey, Chilly (74270) PC Locaux ZW18 7 260 m² 23 m² 2021/02/13
100 Route De L'eglise, Chilly (74270) PC Locaux 0C1338, 0C1336 2 751 m² 264 m² 2019/07/05
1159 Rte D Annecy, Chilly (74270) PC Mixte 0D2519, 0D2524 1 587 m² 126 m² 2017/07/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHILLY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHILLY

Sources des informations sur COMMUNE DE CHILLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHILLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHILLY ?
COMMUNE DE CHILLY est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHILLY ?
Le profil de COMMUNE DE CHILLY recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHILLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHILLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHILLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides