COMMUNE DE CHEZERY-FORENS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
210101044 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS

COMMUNE DE CHEZERY-FORENS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chézery-Forens.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHEZERY-FORENS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01410 à CHEZERY-FORENS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHEZERY-FORENS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS

COMMUNE DE CHEZERY-FORENS compte 6 autorisations recensées sur la période 23/05/2014 - 08/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHEZERY-FORENS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

23/05/2014 - 08/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS

5 autorisations sur la période 12/07/2017 - 08/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Chézery-Forens. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHEZERY-FORENS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
244 Route De L'abbaye, Chézery-Forens (01410) PC Locaux AA26 1 833 m² 15 m² 2026/04/08
288 Route De Confort, Chézery-Forens (01410) DP Locaux AD2 18 319 m² 15 m² 2020/12/26
L Abbaye, Chézery-Forens (01410) DP Locaux AA39 482 m² 216 m² 2019/05/20
L Abbaye, Chézery-Forens (01410) PC Locaux AA26 1 833 m² 115 m² 2019/02/13
L Abbaye, Chézery-Forens (01410) DP Locaux AA155 376 m² 435 m² 2017/07/12

Permis de démolir de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS

1 autorisation sur la période 23/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Chézery-Forens. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
L Abbaye, Chézery-Forens (01410) PD AA25 2014/05/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHEZERY-FORENS

Sources des informations sur COMMUNE DE CHEZERY-FORENS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHEZERY-FORENS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHEZERY-FORENS ?
COMMUNE DE CHEZERY-FORENS est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHEZERY-FORENS ?
Le profil de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHEZERY-FORENS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHEZERY-FORENS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHEZERY-FORENS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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