2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
3
COMMUNE DE CHAVROCHES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chavroches.
COMMUNE DE CHAVROCHES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03220 à Chavroches.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHAVROCHES compte 4 autorisations recensées sur la période 15/07/2014 - 22/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAVROCHES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Chavroches. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAVROCHES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De L Etang Auberge De Besbre, Chavroches (03220) | PC Mixte | A237 | 395 m² | 184 m² | 2019/12/18 |
3 autorisations sur la période 15/07/2014 - 22/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Chavroches. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Du Jaunot Fontcartal, Chavroches (03220) | PD | A587 | — | 2023/05/22 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Montee Du Chateau, Chavroches (03220) | PD | A172 | — | 2014/10/03 |
| Rue Des Fours A Chaux, Chavroches (03220) | PD | SA238 | — | 2014/07/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
