COMMUNE DE CHAVEROCHE - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHAVEROCHE
COMMUNE DE CHAVEROCHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaveroche.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHAVEROCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 19200 à CHAVEROCHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAVEROCHE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAVEROCHE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHAVEROCHE
COMMUNE DE CHAVEROCHE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/06/2014 - 25/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAVEROCHE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE CHAVEROCHE
3 autorisations sur la période 02/06/2014 - 25/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chaveroche.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Gouttes, Chaveroche (19200) | PA | ZI109 | 40 022 m² | 2025/01/25 |
| Les Gouttes, Chaveroche (19200) | PA | ZI101 | — | 2017/07/13 |
| Vintejols, Chaveroche (19200) | PA | ZI78, ZI75 | — | 2014/06/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHAVEROCHE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHAVEROCHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHAVEROCHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.