2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE CHAUMES EN BRIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaumes-en-Brie.
COMMUNE DE CHAUMES EN BRIE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 77390 à Chaumes-en-Brie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHAUMES EN BRIE compte 3 autorisations recensées sur la période 08/11/2021 - 13/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAUMES EN BRIE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Chaumes-en-Brie. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAUMES EN BRIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Foch, Chaumes-en-Brie (77390) | PC Locaux | AE702, AE344 | 954 m² | 128 m² | 2022/12/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 14/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Chaumes-en-Brie. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 30 Rue Gallier, Chaumes-en-Brie (77390) | PA | AI50, AI46 | 8 168 m² | 2022/03/14 |
1 autorisation sur la période 08/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Chaumes-en-Brie. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 30 Rue Gallier, Chaumes-en-Brie (77390) | PD | AI46, AI49 | 8 168 m² | 2021/11/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
