2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COMMUNE DE CHAUFFAILLES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chauffailles.
COMMUNE DE CHAUFFAILLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71170 à Chauffailles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHAUFFAILLES compte 5 autorisations recensées sur la période 02/05/2014 - 02/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHAUFFAILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 02/05/2014 - 02/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Chauffailles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHAUFFAILLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Chauffailles (71170) | PC Locaux | — | — | 15 m² | 2023/10/02 |
| 18 Rue Du Chatillon, Chauffailles (71170) | PC Locaux | AI303, AI382 | 26 305 m² | 94 m² | 2023/02/15 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Gambetta, Chauffailles (71170) | PC Locaux | AD232 | 874 m² | 126 m² | 2022/07/18 |
| 8 Rue Gambetta, Chauffailles (71170) | PC Locaux | AD234 | 702 m² | 160 m² | 2022/07/18 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Gambetta, Chauffailles (71170) | PC Locaux | AD324, AD234 | 4 943 m² | 204 m² | 2014/05/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
