2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
2
COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtenoy-le-Royal.
COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71880 à Châtenoy-le-Royal.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL compte 8 autorisations recensées sur la période 15/04/2015 - 30/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 15/04/2015 - 30/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Châtenoy-le-Royal. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHATENOY-LE-ROYAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Mozart, Châtenoy-le-Royal (71880) | PC Logement | AL360 | 12 085 m² | 1 990 m² | 2019/10/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 24/04/2018 - 14/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Châtenoy-le-Royal. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Charreconduit, Châtenoy-le-Royal (71880) | PD | AL182 | 233 m² | 2025/01/14 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Du Bourg, Châtenoy-le-Royal (71880) | PD | AM60, AM59 | 467 m² | 2018/04/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
