COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX - Permis de construire et DP

Active
212305601 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1983

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX

COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtelus-le-Marcheix.

Profil et organisation

COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 23430 à Châtelus-le-Marcheix.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX

COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX compte 1 autorisation recensée sur la période 11/09/2018 - 11/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/09/2018 - 11/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX

1 autorisation sur la période 11/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Châtelus-le-Marcheix.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX

Sources des informations sur COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX ?
COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX ?
Le profil de COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CHATELUS LE MARCHEIX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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